Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 07 avril 2021

Ordre du jour :

1- Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalités Hommes-Femmes 2020 du personnel ;
2.1- Approbation du compte de gestion 2020 du Budget principal ;
2.2 – Approbation du compte de gestion 2020 du Budget annexe BIL (Bâtiment Industriel Locatif) ;
2.3 – Approbation du compte de gestion 20120 du Budget annexe Zone d’Activités (ZA) du Parc de la Vallée du Matz ;
2.4 – Approbation du compte de gestion 2020 du Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
3.1 – Approbation du compte administratif Budget 2020 Principal ;
3.2 – Approbation du compte administratif Budget Annexe Bâtiment Industriel Locatif (BIL) 2020 ;
3.3 – Approbation du compte administratif Budget 2020 Annexe Zone d’Activités (ZA) du Parc de la Vallée du Matz ;
3.4 – Approbation du compte administratif Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2019 ;
4.1 – Vote du budget principal ;
4.2 – Vote du budget annexe Bâtiment Industriel Locatif (BIL) ;
4.3 – Vote du budget annexe Zone d’Activités (ZA) du Parc de la Vallée du Matz ;
4.4 – Vote du budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) ;
4.5 – Fiscalité 2021 ;
5 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget annexe Bâtiment Industriel Locatif (BIL) ;
6 – Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de l’Oise (ADIL) ;
7 – Programmation voirie 2021.

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