Afin de favoriser l’apprentissage de la natation pour les enfants, les élus du Pays des Sources ont décidé de mettre en place deux dispositifs destinés, l’un aux habitants, l’autre aux communes ou regroupements scolaires du territoire.
Pass Apprentissage Natation
Le Pass Apprentissage Natation est destiné aux résidents permanents du Pays des Sources, ayant des enfants âgés de 6 à 11 ans, qui ont besoin d’apprendre à nager.
Les cours de natation peuvent être dispensés dans n’importe quelle piscine en France.
Toutefois, les cours doivent être assurés par des maîtres-nageurs diplômés. Seuls les frais liés à l’apprentissage de la natation sont pris en charge.
La collectivité ne verse la participation financière qu’une seule fois et en totalité.
L’aide est plafonnée à 100 € par enfant.
Les pièces à joindre obligatoirement à votre demande :
- Justificatif de domicile ;
- Copie du livret de famille ;
- Facture de la piscine libellée aux noms des parents de l’enfant mentionnant les nom et prénom de l’enfant concerné ;
- Attestation du professionnel (test d’aisance aquatique, brevet de natation, attestation « savoir-nager ») ;
- Coordonnées bancaires du compte sur lequel sera versée la subvention (RIB).
Vous pouvez trouver le règlement et le formulaire de demande correspondant ci-joints.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter.
Subvention pour le transport des enfants des écoles primaires vers les piscines
Les élus communautaires ont pris la décision de soutenir financièrement les communes, les RPI ou SIRP du territoire, qui transportent les élèves à la piscine.
Cette subvention concerne le transport des enfants des écoles primaires aux différentes piscines avoisinantes.
Ainsi, la communauté de communes remboursera la totalité les frais de transport engagés tout au long de l’année scolaire.
Pour obtenir ce remboursement, la commune, le SIRP ou le RPI devra fournir au Pays des Sources, à la fin de l’année scolaire, les pièces suivantes :
- Une facture de transport mentionnant les dates de transport et la piscine de destination.
- Tous documents justifiant l’utilisation de la piscine pour des créneaux d’apprentissage de la natation (facture d’entrée, etc)
- Fournir un bilan du nombre de classes et d’élèves transportés pendant l’année scolaire.
Vous pouvez trouver le règlement et le formulaire correspondant ci-joints.
Des questions, contactez-nous.