Procès-verbal du conseil de communauté du 28 juin 2023

Ordre du jour : 

Deux points supplémentaires :

Administration Générale :
Point N° 12- Signature d’un contrat d’apprentissage ;
Point N° 13- Demande de retrait du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Verse à l’Entente.

Information :

1- Rencontre élus/Parquet-Procureure.

Très Haut Débit :

2- Convention cadre pour la réalisation de travaux d’extension du réseau Oise Très Haut Débit.
3- Avenant à la convention d’extension du réseau de fibre optique 2023.
4- Avenant à la convention d’extension du réseau de fibre optique 2022.

Habitat :

5- Abondements du Pays des Sources pour les aides à la rénovation de l’habitat.

Jeunesse & Sports :

6- Subvention aux clubs évoluant en championnats.

Communication-Culture :

7- Subvention aux associations.

Administration Générale :

8- Désignation d’un délégué représentant la CCPS au Syndicat Mixte de la Vallée du Matz.
9- Élection d’un membre au Bureau Communautaire.
10- Désignation d’un délégué de la CCPS au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA).
11- Transformation de postes pour avancement de grades du Pays des Sources.

Questions diverses

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×