Ordre du jour :
Divers :
1- Point d’information sur les solutions de remplacement des secrétaires de mairie ;
Environnement :
2- Modification du prix de vente des composteurs dans le cadre de la régie ;
Développement économique :
3- Charte d’engagement SRDEII entre la Région et la CCPS ;
4- Inventaire des Zones d’Activités Économiques du territoire ;
Tourisme/Valorisation du territoire :
5- Proposition de mise en place d’affouage sur les parcelles de la CCPS en lien avec la commune d’Élincourt-Sainte-Marguerite ;
Pays de Sources & Vallées :
6- Programme d’actions 2024 ;
Finances :
7- Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la collectivité – M 57 ;
8- Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations-M57 ;
9- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (Budget Annexe SPANC) ;
10- Apurement du compte 272 (Budget Principal) ;
11- Ouverture par anticipation des crédits de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024.