Procès-verbal du conseil de communauté du 20 décembre 2023

Ordre du jour :

Divers :

1- Point d’information sur les solutions de remplacement des secrétaires de mairie ;

Environnement :

2- Modification du prix de vente des composteurs dans le cadre de la régie ;

Développement économique :

3- Charte d’engagement SRDEII entre la Région et la CCPS ;
4- Inventaire des Zones d’Activités Économiques du territoire ;

Tourisme/Valorisation du territoire :

5- Proposition de mise en place d’affouage sur les parcelles de la CCPS en lien avec la commune d’Élincourt-Sainte-Marguerite ;

Pays de Sources & Vallées :

6- Programme d’actions 2024 ;

Finances :

7- Approbation du Règlement Budgétaire et Financier de la collectivité – M 57 ;
8- Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations-M57 ;
9- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (Budget Annexe SPANC) ;
10- Apurement du compte 272 (Budget Principal) ;
11- Ouverture par anticipation des crédits de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024.

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