Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 15 juillet 2020

Ordre du jour : 

1 – Élection du Président ;
2.1 – Validation du règlement intérieur ;
2.2 – Validation du nombre de vice-Présidents et de membres du Bureau ;
3 – Élection des vice-Présidents ;
4 – Élection des membres du Bureau Communautaire ;
5 – Vote des indemnités du Président et des vice-Présidents ;
6 – Délégation d’attribution du Conseil Communautaire au Bureau Communautaire ;
7 – Délégation d’attribution du Conseil Communautaire au Président ;
8 – Inscription dans les commissions de travail ;
9 – Constitution de la commission d’appel d’offres (CAO) permanente ;
10 – Désignation d’un délégué représentant la CCPS* au Comité National d’Action Sociale (CNAS) ;
11 – Désignation des délégués représentant la CCPS aux conseils d’administration des collèges Abel Lefranc et de la Vallée du Matz ;
12 – Désignation des délégués représentant la CCPS aux conseils d’administration des centres sociaux ruraux de Lassigny et de Ressons-sur-Matz ;
13 – Désignation des délégués représentant la CCPS à Initiative Oise-Est ;
14 – Désignation des délégués représentant la CCPS à la Mission Locale du Compiégnois et du Pays des Sources ;
15 – Désignation des délégués représentant la CCPS à l’Office de Tourisme de Compiègne ;
16 – Désignation des délégués représentant la CCPS au conseil d’administration du Pays de Sources et Vallées et Comité de Programmation Leader ;
17 – Désignation des délégués représentant la CCPS à la Société d’Aménagement de l’Oise (SAO) ;
18 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO) ;
19 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD) ;
20 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Bassin Versant de la Somme (AMEVA) ;
21 – Désignation des délégués représentant la CCPS à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) Somme -Aval et Cours d’eau côtiers ;
22 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) ;
23 – Désignation des délégués représentant la CCPS à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) Oise-Aronde ;
24 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte Oise Moyenne (SMOM) ;
25 – Désignation des délégués représentant la CCPS à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) Oise Moyenne ;
26 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien (SIAE) de la Divette -Annexe ;
26 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien (SIAE) de la Divette ;
27 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien (SIAE) de la Verse -Annexe ;
27 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien (SIAE) de la Verse ;
28 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte de la Vallée du Matz (SMVM) – Annexe  ;
28 – Désignation des délégués représentant la CCPS au Syndicat Mixte de la Vallée du Matz (SMVM).

CCPS : Communauté de Communes du Pays des Sources
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