Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 29 mars 2023

Ordre du jour : 

  1. Programmation Voirie 2023.
  2. Demande de subvention à la Région (Actes 2023) pour le projet de la voie verte Coudun à Villers-sur-Coudun.
  3. Mise en place du « Passe Apprentissage Natation ».
  4. Subvention pour le transport des enfants vers les piscines.
  5. Rapport égalité Hommes-Femmes 2022 du personnel.
  6. Approbation du compte de gestion 2022 du budget Principal, du budget annexe BIL, du budget annexe ZA et du budget annexe SPANC.
  7. Approbation du compte administratif 2022 du budget Principal, du budget annexe BIL, du budget annexe ZA et du budget annexe SPANC.
  8. Vote du budget prévisionnel 2023 Principal, du budget annexe BIL, du budget annexe ZA, du budget annexe SPANC et de la fiscalité 2023.
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